Le 4 juin 2021, l’incubateur de politiques publiques European Horizons organisait sa conférence annuelle, qui se tient traditionnellement à Yale mais s’est, cette année, déroulée en ligne. Il m’a été demandé d’intervenir sur « Cyberthreats and Democracy » aux côtés de Nad’a Kovalcikova et Asaf Lubin.
Le 31 mai 2021, workshop consacré par l’Université de Graz (Autriche) à la régulation des plateformes. Intervention aux côtés des professeurs Christoph Bezemek, Iris Eisenberger, Bilyana Petkova, Matthias Wendland, Dennis Kipker, Markus Fallenböck. La séance a été introduite et conclue par Karoline Edtstadler, ministre autrichien des affaires européennes.
Le Medialab de Sciences Po a consacré, le 28 mai 2021, le séminaire TransNum à la question de la régulation des contenus sur Internet. La séance a lieu de 14h30 et 17h30 . Intervention aux côtés de Dominique Cardon, Dominique Boullier, Benoît Loutrel et Valentine Crosset. Informations et replay ici.
Le 27 mai 2021, colloque en ligne organisé par la Cour de cassation sur « Intelligence artificielle, responsabilité civile et assurance ». Intervention aux côtés de Luc-Marie AUGAGNEUR, avocat à la Cour, Mathieu FONTAINE, notaire, Axel CYPEL, auteur de l’ouvrage « Au cœur de l’intelligence artificielle : Des algorithmes à l’IA forte », Céline BÉGUIN, maîtresse de conférences à l’université du Mans. Replay de la conférence ci dessous.
Le 27 mai 2021, Salon de la culture et des jeux mathématiques, dans le cadre duquel l’Institut Henri Poincaré a organisé une table ronde intitulée « Mathématiques et justice : vers une justice plus éthique ? » . Intervention aux côtés de Jean Lassègue (EHESS) et Jacques Lévy-Véhel (CaseLaw Analytics).
Les 17 et 18 mai 2021, deux jours de workshop interdisciplinaire organisés par Primavera De Filippi (CNRS, Harvard) et Alexis Collomb (CNAM) dans le cadre de la Blockchain Perspectives Joint Research Initiative.
Le 17 mai 2021, la Chaire Digital, Gouvernance et Souveraineté de Sciences Po organisait la présentation du Policy Brief de Sarah Guillou (Sciences Po, OFCE), intitulé La souveraineté numérique française passera par l’investissement dans les technologies numériques. J’ai eu le plaisir de modérer le panel, auquel ont contribué Frédéric Marty (CNRS), et Erwan Le Noan (Altermind). Replay de la séance ci-dessous.
Le 15 avril 2021, wébinaire-débat avec Maître Eolas organisé par l’association « Droit et Démocratie » sur « les réseaux sociaux sont-ils les mieux à même de se réguler?« . Programme ci-dessous.
Le 1er avril 2021, France Digital Campus, dédié à la souveraineté numérique. Il m’avait été demandé d’introduire la matinée de débat sur ce sujet.
Le 30 mars 2021, la Chaire Digital, Gouvernance et Souveraineté de Sciences Po organisait la présentation du Policy Brief de Francesco Ducci (Institut universitaire européen), intitulé Gatekeepers and Platform Regulation : is the EU moving in the right direction ?. J’ai eu le plaisir de modérer le panel, auquel ont contribué Filippo Lancieri (Stigler Center, Université de Chicago), et Inge Graef (Université de Tilburg). Replay de la séance ci-dessous.
Le 11 mars 2021, l’IRENEE de l’Université de Lorraine organisait un webinaire consacré à « la CEDH et le droit du numérique« . Intervention aux côtés de Marie Rota (Maître de conférence à l’Université de Lorraine), Sandrine TURGIS (Maître de conférences en droit public à l’Université de Rennes 1 / IODE) et Jean-Philippe WALTER (Commissaire à la protection des données du Conseil de l’Europe).
Le 8 mars, conférence organisée par les étudiants du M2 Juriste d’affaires international et européen de l’Université de Lorraine sur le thème: « comment faut-il appréhender le droit du numérique ? » Intervention aux côtés de Dorothée Ciolino et Jean-Louis Fourgoux.
La Cour de cassation a organisé, le 4 mars 2021, dans le cadre de son cycle « Numérique, droit et société« , un webinaire consacré à « Numérique, preuve, vie privée« . Il m’avait été demandé d’intervenir sur le droit de la preuve aux côtés de Bénédicte Bevière-Boyer (Université Paris 8), Yves Poullet (Université de Namur) et Dorothée Dibie (Cour de cassation).
Le 11 février 2021, audition (au titre du Club des Juristes) par les députés de la mission d’information « Souveraineté numérique nationale et européenne » de l’Assemblée Nationale.
Le 3 février 2021, participation, aux côtés de Joëlle Toledano, à l’émission « Esprit de Justice » animée par Antoine Garapon, sur le thème: « Twitter pompier et pyromane« . Voici le lien vers le podcast de l’émission.
Le 3 février, la Chaire Digital, Gouvernance et Souveraineté de Sciences Po a organisé conjointement avec l’association étudiante « We Start » une conférence intitulée « Investissements et souveraineté numérique en France ». Intervention aux côtés de Faÿçal Hafied, spécialiste du capital-risque, Laurent Hausermann, cofondateur de Sentryo et directeur ingénierie IoT Security chez Cisco et Stéphanie Hospital, fondatrice et CEO du fonds de venture capital OneRagtime. Replay ci-dessous.
Le 16 décembre 2020, la Délégation des Barreaux de France organisait depuis Bruxelles un webinaire consacré à « La réforme des règles de concurrence en Europe face à la numérisation de l’économie ». Il m’a été demandé de présenter la primeure des propositions de Règlement Digital Services Act et Digital Markets Act, qui avaient été dévoilées quelques jours auparavant par la Commission.
Le 27 novembre 2020, s’est tenu le Campus AFJE pour lequel m’avait été confiée la session intitulée « le numérique à l’épreuve du contentieux ».
La Chaire Digital, Gouvernance et Souveraineté de Sciences Po a organisé sa conférence annuelle le 18 novembre 2020. Cette conférence avait pour titre « The EU and the new governance of digital markets« . J’ai eu l’honneur de pouvoir modérer le panel consacré à « Data Governance after Schrems II« , dans lequel intervenaient Anupam Chander (Georgetown University), Bruno Gencarelli (Commission Européenne), Theodore Christakis (Université Grenoble Alpes). Le replay de ce panel peut être visionné ci-dessous. Il faisait suite à un panel consacré à la publication imminente, par la Commission, du paquet Digital Services Act, avec pour intervenants Ioannis Lianos (Hellenic Competition Commission, University College London), William Kovacic (George Washington University), Alexandre de Streel (Université de Namur) et Filippo Lancieri (Stigler Center, Université de Chicago): le replay de ce premier panel peut être visionné en cliquant sur ce lien.
Le 25 septembre 2020, le colloque « La profession d’avocat: les risques de l’exercice » s’est tenu à Amiens. Il m’avait été demandé d’y tenir les propos conclusifs.
Le 21 septembre 2020, Omri Ben Shahar, professeur à l’Université de Chicago, a présenté son ouvrage, coécrit avec Ariel Porat et intitulé « Different Rules for Different People« . J’ai eu l’honneur de pouvoir modérer la discussion.
Le 11 mars 2020, la Chaire Digital, Gouvernance et Souveraineté de Sciences Po a organisé la deuxième séance de son cycle Blockchain sur le thème « Should money remain in the hands of states ? From Bitcoin to Stablecoins and Central Bank Digital Currencies » avec Arthur Breitman (co-fondateur et CTO de Tezos), Arnaud Delaunay, (chef du Bureau des services bancaires et des moyens de paiement de la Direction Générale du Trésor), Pierre Noizat, (CEO des plateformes d’échange Paymium et Blockchain.io, auteur de Bitcoin, Mode d’emploi) et Christian Pfister (adjoint du directeur général des Statistiques de la Banque de France, professeur associé à Sciences Po et à l’université Paris 1).
Le 12 février 2020, la Chaire Digital, Gouvernance et Souveraineté de l’Ecole d’Affaires Publiques de Sciences Po a organisé la première séance de son cycle Blockchain intitulée « The Blockchain Ideology After the Crypto-Boom; is the Cypher punk movement still alive? » Avec Primavera de Filippi (CNRS, Berkman Center, Harvard University, auteure de Blockchain and the Law), Amir Taaki (développeur, activist, createur du Dark Wallet, ancien membre de la milice kurde YPG), Yoryck de Mombynes (Cour des Comptes, co- auteur du rapport de l’Institut Sapiens “Bitcoin, Totem et Taboo”). Reportage vidéo ci-dessus.
Le 15 janvier 2020, Lexis Nexis a organisé un procès de l’intelligence artificielle, au cours duquel j’ai eu l’honneur de débattre avec Christiane Féral-Schuhl, présidente du Conseil National des Barreaux, sur le point de savoir si l’IA est une chance pour l’Etat de droit.
Le 29 novembre 2019 s’est tenu le campus AFJE 2019 sur le thème de « la preuve à l’épreuve du digital« , pour lequel j’ai eu l’honneur de prononcer la keynote d’ouverture. Intervention suivie d’un débat avec Marc Mossé (Directeur des affaires publiques, Microsoft et Président de l’AFJE) et Karl Hennessee, (Directeur juridique, Airbus). Interview ci-dessus.
Le 22 novembre 2019, deuxième journée du colloque conjointement organisé par l’Université catholique de Lyon et l’Institut François Gény de l’Université de Lorraine et intitulé « le droit des affaires à l’épreuve de la digitalisation« . Il m’avait été proposé d’y tenir les propos conclusifs. Programme ici.
Le 20 novembre 2019 à partir de 20h, Nuit du Droit au Tribunal de Commerce de Paris. J’ai eu le plaisir d’intervenir dans la table ronde consacrée à « la convergence des standards procéduraux internationaux« . Programme ici.
Le 20 novembre 2019, journée annuelle de la Chaire Numérique, Gouvernance et Innovations Institutionnelles de l’Ecole d’affaires Publiques de Sciences Po que je co-dirige et qui devient, à cette occasion, Chaire Digital, Gouvernance et Souveraineté. Cette journée dédiée aux « enjeux de souveraineté à l’ère digitale » a réuni notamment le député Raphaël Gauvain et les sénateurs Gérard Longuet et Franck Montaugé (auteurs du rapport sénatorial relatif à la souveraineté numérique) . Reportage vidéo ci-dessus.
Le 15 novembre 2019, journée « Droit et objets connectés » à l’Université de Nice. Programme ici.
Le vendredi 25 octobre 2019, colloque à l’Assemblée Nationale organisé par le député Raphaël Gauvain et consacré aux procédures extra-territoriales, avec quatre panels sur la protections des avis juridiques, la modernisation de la loi de blocage, le Cloud Act et la souveraineté numérique, et le renforcement des outils européens. Ma contribution portait sur la loi de blocage et son éventuelle réforme. Intervention aux côtés d’A. Mignon-Colombet (cabinet Soulez-Larivière), J. Celestin-Urbain (Sissé, Ministère de l’Economie et des Finances), J. Simon (Medef), A. Bumrosen (cabinet KAB) et P. Chalumeau (député LaRem).
Le 18 octobre 2019, séminaire organisé à Bruxelles par l’Academy of European Law sur « Artificial Intelligence : Challenges for Intellectual Property Law« . Mon intervention portait sur « Predictive Justice and Algorithms« . Programme ici.
Journée rouennaise le 3 octobre 2019 consacrée à « La responsabilité des professionnels du droit« . Mon intervention portait sur la responsabilité des avocats. Programme ici et publication à venir.
Heureuse d’avoir écrit le chapitre consacré à « Intelligence Artificielle et Blockchain » dans ce bel ouvrage qui vient de sortir!
Le 21 juin 2019, colloque consacré à « la responsabilité numérique » à la Chambre des notaires de Paris. J’y suis intervenue sur « les justifications du développement de la responsabilité numérique« . Programme ici et publication prochaine.
Le 20 juin 2019, colloque consacré à « L’Etat au défi des blockchains. Regulation(s) et usages publics de la technologie de la blockchain » à l’Université de Strasbourg. Il m’avait été demandé d’intervenir sur la régulation des cryptomonnaies. Programme ici.
J’ai eu l’honneur d’intervenir sur le thème de « l’algocratie » lors de la journée d’étude du 14 juin 2019 à l’Université de Nice sur le thème « Algorithmes, administration et lutte contre la fraude« .
L’émission du 23 mai 2019 (18h20-19h) était consacrée au thème « les robots feront-ils de bons juges? » J’ai eu le plaisir d’intervenir aux côtés de Benjamin Jean et Emmanuel Poinas. Podcast de l’émission: « Les robots feront-ils de bons juges?
Le 17 mai 2019 s’est tenu à la Faculté de droit de Metz un colloque consacré à « l‘intensification de la fonction normative de la responsabilité civile« . Ma contribution portait sur « le comportement de l’homo economicus« . Actes à venir.
Le 16 mai 2019, journée organisée à Reims par la Compagnie des experts de justice près la Cour d’appel de Reims et consacrée à » L’expert et l’expertise au sein de la justice prédictive« . La vidéo de la table ronde de l’après-midi, à laquelle j’ai participé, peut-être visionnée ici.
Séminaire « Droit et Mathématiques » à l’IHEJ (Ecole Nationale de la Magistrature) le 11 avril de 18h à 19h45. Mon intervention portait sur « la Blockchain, entre droit et non droit« . Pour voir la vidéo: « La Blockchain, entre droit et non droit”.
Le colloque « Legal Challenges of the Data Economy« ; que j’ai eu l’honneur de co-organiser, s’est tenu le 22 mars 2019 au Collège des Bernardins. Ma contribution portait sur le thème de « la personnalisation du droit« . Intervention aux côtés d’Ariel Porat (professeur aux universités de Tel Aviv et Chicago, président de l’Université de Tel Aviv), avec une modération de Laure Lavorel (Assistant General Counsel de Broadcom, Présidente du Cercle Montesquieu). L’ensemble des vidéos du colloque peuvent être visionnées sur la chaîne YouTube de l’Université de Chicago: Legal Challenges of the Data Economy.
Le 21 mars 2019, colloque « Legal Data Mining » organisé par HEC à la Maison du Barreau. Participation au panel « Computational Law and Automations of Legal Analysis » de 14h45 à 16h15 aux côtés de Dazza Greenwood (MIT Medial Lab, USA), Mireille Hildebrandt (Vrije Universiteit Brussel, Belgium), Randy Goebel (University of Alberta, Canada) et Delphine Dogot (HEC Paris, France).
La journée du 21 mars 2019 intitulée « Big Data and Artificial Intelligence » s’est déroulée sous l’égide de la Commission Européenne et s’est tenue dans les locaux de l’ACPR. Mon intervention portait sur la question de l’automatisation des décisions judiciaires.
Lors du colloque sur « L’avocat du XXIe siècle » à l’Université de Bourgogne le 15 février 2019. Discussion sur la protection du périmètre du droit à l’heure des Legaltechs!
Campus organisé par le Barreau de Paris à Berlin les 31 janvier et 1er février 2019. Panel consacré aux blockchains et aux smart contrats le 31 janvier à 16h! Programme à www.avocatcampusinternational.org.
Colloque à Vilnius le 29 janvier sur « Algorithmisation of Dispute Resolution« . Mon intervention portait sur la résolution des litiges sur et hors des blockchains.
Workshop Blockchain organisé par le CERSA et le CNAM les 21 et 22 janvier 2019 à Paris dans les locaux du CNAM. Programme et inscription à www.bpjri.com.
Ecole d’hiver de la Fédération de Recherche de l’Université de Strasbourg sur le thème de la cyberjustice. Conférence le 15 janvier 2019 sur « Ce que l’IA peut apporter aux blockchains« .
Le réseau Women in Blockchain organise le 8 janvier 2019, un meet up consacré à « la recherche académique dans l’écosystème Blockchain« . Rendez-vous au cabinet August Debouzy le 8 janvier à 19h. Inscription ici: Women in Blockchain Meet UP.
Le CCBE (Conseil des Barreaux Européens) a organisé, le 30 novembre 2018, un colloque intitulé « Intelligence artificielle – Justice humaine« , qui s’est tenu à l’Université catholique de Lille. Débat sur l’incidence de l’intelligence artificielle sur la justice et le rôle de l’avocat. Il m’avait été demandé de piloter l’atelier relatif aux smart contracts. Programme et inscription au lien suivant: www.ccbeconference.eu.
Le vendredi 23 novembre 2018, à Nancy, colloque intitulé « La protection des secrets d’affaires en France et en Europe: une transposition réussie? » organisé par l’Institut François Gény. Mon intervention portait sur la genèse de la Directive et de sa transposition. Programme et inscription ici. Actes à paraître en mai 2019.
Le 25 octobre 2018, table ronde sur « Les métiers du droit au défi du numérique » à l’Ecole des Mines de Paris. Cette table ronde a réuni les différents contributeurs au n°3 de la revue Annales des Mines/ Enjeux numériques consacré à cette thématique, consultable au lien suivant: Enjeux numériques volume 3. J’y suis intervenue, conformément à l’intitulé de ma contribution écrite, sur « L’automatisation des décisions de justice, jusqu’où?« .
Le 18 octobre 2018, Huitième colloque annuel de la Fédération de la Recherche de Strasbourg sur le thème: « Les données juridiques. Appliquer et dire le droit à l’heure de l’Open Data et des algorithmes« . Il m’avait été demandé de prononcer le rapport de synthèse.
Le 2 juillet, journée d’étude interdisciplinaire sur les blockchains à l’Ecole Normale Supérieure, que j’ai eu le plaisir d’organiser avec Vincent Danos, Alexis Collomb et Primavera de Filippi. Cette journée a réuni informaticiens, économistes, juristes et experts de l’écosystème blockchain. Les vidéos de cette journée peuvent être visionnées au lien suivant: Interdisciplinary Workshop on Blockchains.
Le 28 juin 2018, matinée organisée par l’ACSEL sur le thème « Intelligence artificielle et droit« . Intervention dans le panel consacré à « quel cadre de confiance pour le développement de l’IA? » aux cotés de Nozha Boujemaa, Sylvain Maillard et Guillaume Champeau.
Le laboratoire d’économie et le centre de recherche juridique Pothier de l’Université d’Orléans ont organisé le 14 juin un colloque sur « Open Data et transformation digitale des métiers du droit » dans l’auditorium du Musée des Beaux-Arts d’Orléans. Mon intervention portait sur « La justice, les Data et les algorithmes« .
Les 17 et 18 mai 2018, l’Université de Tilburg a organisé un colloque passionnant intitulé Legal Aspects of Data Science. J’ai eu l’honneur d’y prononcer une keynote sur le thème: « Data Science for Decision Support: Legal Issues« .
Les 27 et 28 avril 2018 s’est tenu à l’Université de Chicago un important colloque consacré à la personnalisation du droit privé. Voici le lien vers le programme de l’événement: Symposium on Personalized Law, dont il m’avait été demandé de modérer l’un des panels.
Ravie d’avoir participé au projet lancé par l’Institut Montaigne et intitulé « Macron- les 12 mois de Jupiter ». La démarche consistait à esquisser un bilan de la première année du quinquennat au regard du programme annoncé par le candidat Macron. Voici le lien vers les analyses relatives au volet Justice et un autre vers la petite vidéo tournée sur ce sujet.
Le 15 février, matinée spéciale crypto-monnaies chez FrenchWeb. Mon intervention portait sur la réglementation applicable aux crypto-monnaies. Voici le lien vers la vidéo de mon intervention: Florence G’sell, « Crypto-monnaies et réglementation », FrenchWeb Days.
Il y a quelques jours, j’ai répondu aux questions de RFI concernant le projet de loi contre les fakes news annoncé par Emmanuel Macron lors de ses voeux à la presse. Voici le lien vers le site de l’interview (en anglais): Journalists in France should be wary of legislation against fake news, warn analysts.
Colloque à Lille, le vendredi 2 février 2018 : « Quelle place pour les professions réglementées dans la révolution numérique? » Lien vers le programme du colloque: programme colloque Professions Réglementées.
Débat, le 30 janvier 2018, chez SENS, think tank dédié à l’impact de l’innovation: « Peut-on (encore) réglementer le numérique ?« . Débat avec Sébastien Soriano (président de l’ARCEP), et Adrien Basdevant (avocat associé chez Lysias, auteur de L’Empire des données, Don Quichotte / Seuil, mars 2018). Lien vers l’événement ici: inscription SENS.
Parution de l’ouvrage « Causalité, responsabilité et contribution à la dette ». Cet ouvrage est le fruit du colloque qui s’est tenu le 14 septembre 2014 à la Cour de cassation et dont les actes ont été publiés en anglais dans la Chicago-Kent Law Review (R.W. Wright, F. G’sell, S. Ferey, Introduction to Causation, Liability and Apportionment: Comparative Interdisciplinary Perspectives, Chicago-Kent Law Review, Vol. 91, No. 2, 2016,
https://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=2765829). Le livre rassemble des contributions en français abordant les questions de causalité suscitées par la responsabilité d’un point de vue juridique, économique et philosophique. Pour en savoir plus: Causalité, responsabilité et contribution à la dette.
L’ouvrage dirigé par les professeurs Jean Lapousterle et Bertrand Warusfel, La protection des secrets d’affaires, vient de sortir (décembre 2017). Il m’avait été demandé de rédiger le chapitre consacré à la protection des secrets d’affaire dans le procès civil. Cette contribution peut être consultée sur Academia: Le secret des affaires dans le procès civil.
Les 23 et 24 novembre 2017 s’est tenu, à l’initiative de l’Université de Brasilia, et dans les locaux du Tribunal Supérieur du Travail, le premier Congrès international de Droit et Technologie. J’y suis intervenue sur le thème: « Should machines be given a legal status? » Voici le lien vers le site de l’événement: International Congress on Law and Technology.
Premier Grenelle du droit, le 16 novembre 2017, à la Maison de la Mutualité. Je m’y suis associée, avec quelques autres, au lancement de Tous Droits Devant, un think & do-tank dont la création a été annoncée par Stéphanie Fougou, Présidente de l’AFJE, à l’issue de ce premier Grenelle. Et voici le lien vers le site: Tous Droits Devant.
Legal me up organisé le 15 novembre, par l’Incubateur du Barreau de Paris sur le référencement et la notation des avocats (v. l’article de V. de Senneville dans les Echos sur ce sujet: « Nouvelle donne pour l’évaluation des avocats« ).
Le 14 novembre 2017, j’étais aux côtés de Guy Canivet, des autres membres du groupe de travail qu’il a présidé et de toute l’équipe de l’Institut Montaigne pour la remise au Garde des Sceaux du rapport intitulé « Justice: faites entrer le numérique« .
Audition par Cedric Villani et son équipe à l’Assemblée Nationale, le 6 novembre 2017, à propos des enjeux juridiques de l’Intelligence Artificielle (justice et responsabilité).
Meet up blockchain organisé le 11 octobre par la Société Générale. Intervention sur la réglementation et les ICO.
Lors de l’événement organisé le 7 septembre 2017 par l’AFJE et du Congrès de l’ACE de Strasbourg le 5 octobre, intervention sur les changements introduits par la loi Sapin II (v. l’article de D. Iweins dans les Echos sur ce sujet: « Loi Sapin 2: la pédagogie reste de mise »).
